Conditions d’Utilisation

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Vous ne pouvez accéder et naviguer sur le Site que conformément à ces Conditions d’Utilisation et aux lois applicables. En particulier :

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  • Vous ne prendrez aucune mesure visant à obtenir un accès non autorisé à une quelconque partie du Site.
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2. ​Propriété Intellectuelle

Le Site, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle en relation avec son contenu (textes, images, vidéos, bases de données, sons, photographies, know-how, produits et noms de produits, noms commerciaux, logos, marques, etc.) sont soit la propriété de SNA EUROPE et/ou de ses sociétés affiliées, soit soumises à des licences et/ou autorisations qui nous sont accordées par des tiers.

Vous êtes seulement autorisé à utiliser le Site et ses contenus dans la mesure nécessaire à sa consultation en ligne conformément aux Conditions d’Utilisation. Vous pouvez télécharger et imprimer les informations concernant les produits et les sevices Irimo®, incluant les catalogues de produits, pour votre usage personnel uniquement. Nonobstant ce qui précède, aucune licence n’est octroyée dans le cadre de ces Conditions d’Utilisation. Par conséquent, vous ne pouvez pas reproduire, mettre à disposition du public, exécuter, publier ou modifier tout ou partie du Site et de son contenu sans le consentement préalable de SNA EUROPE.

Si vous communiquez des informations et/ou du contenu à SNA EUROPE par le biais du Site, vous octroyez une licence non-exclusive, non transférable et mondiale à SNA EUROPE afin qu’il puisse les utiliser, pour toute la durée de protection des droits de propriété intellectuelle y afférant.

3. Données Personnelles

Les conditions dans lesquelles nous pouvons traiter les données personnelles collectées par le biais de ce Site sont expliquées dans notre « Politique de Confidentialité » accessible ici. Vous êtes aussi invité à consulter notre Politique de Cookies accessible ici.

4. Liens hypertexts

Le Site peut inclure des liens hypertextes vers d’autres sites qui sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politique de confidentialité. SNA EUROPE ne fait aucune déclaration ou ni n’offre aucune garantie concernant ces autres sites, leur contenu et leur utilisation de vos données personnelles. Par conséquent, SNA EUROPE ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’accès, de la navigation ou de l’utilisation de ces autres sites.

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6. Modification des Conditions d’Utilisation

SNA EUROPE peut apporter à tout moment des modifications substantielles ou non substantielles à ces Conditions d’Utilisations. Veuillez consulter cette page régulièrement.

7. Loi et juridiction applicable

Ces conditions sont soumises aux lois françaises. Sauf le cas où de telles dispositions seraient jugées inapplicables par une loi locale impérative, tout désaccord ou litige devra être traité par les autorités compétentes françaises.